Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1526503
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2009
Présentation de la marque LA LARME STE ODILE
Déposée le 24 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA LARME STE ODILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile domicilié(e) 3, rue de la Gare, 67210 OBERNAI, France (dossier no 2139979) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2139979) - France.
La marque LA LARME STE ODILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Vinicole et Distillerie Sainte Odile (Société Anonyme) - 3, rue de la Gare, 67210 OBERNAI, France (dossier no 2139979) - France
CABINET NUSS - (dossier no 2139979) - France
Renouvellement sans limitation le 12 mars 1999 n°2139979 - Publication au BOPI 1999-03-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41
Des vins, vins mousseux, alcools, eaux-de-vie, liqueurs;conserves;fruits;confitures, bonbons; eaux et boissons gazeuses
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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